Conseil municipal du 22/09/2021

Un conseil municipal s’est tenu le mercredi 22 septembre 2021, à 20h30, à l’Accent.

Le compte-rendu est en ligne

ORDRE DU JOUR :

APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 22 JUIN 2021

  • FISCALITE LOCALE – TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES – DISPOSITIF D’EXONERATION DES CONSTRUCTIONS NOUVELLES
  • DECISION MODIFICATIVE BUDGET – TRANSFERTS DE CREDITS ENTRE PROGRAMMES
  • SUBVENTION C.C.A.S.
  • CLUB INFORMATIQUE DE MONTRABE – SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR ACHAT DE MATERIEL
  • PERSONNEL COMMUNAL – CREATION ET MODIFICATIONS EMPLOIS
  • CREATION D’UN EMPLOI D’ANIMATEUR
  • MODIFICATIONS D’EMPLOIS
  • PRIME EXCEPTIONNELLE COVID – PRECISIONS SUR DELIBERATION
  • DENOMINATION DE VOIE
  • TARIFICATION DROIT DE PLACE FETE LOCALE

Les compte-rendus des précédents conseils municipaux ainsi que les informations relatives au fonctionnement du conseil municipal sont consultables dans la rubrique Vie citoyenne>Conseil municipal