Prochain conseil municipal : mercredi 28 février 2024

Le prochain conseil municipal se tiendra mercredi 28 février, à 20h30, à la Mairie – salle du Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR :

Approbation du compte-rendu de la séance du 06 décembre 2023


II.FINANCES
1.Débat d’orientations budgétaires.
2.Autorisation donnée au Maire pour engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement.
3.Règlement budgétaire et financier.


III.DIRECTION GENERALE
4.Fond de concours métropolitain transition écologique.
5.Nouveau mode de gestion des attributions des logements sociaux : adoption des accords de gestion entre la métropole et la mairie de Montrabé.
6.Acquisition de part du Capital de la SPL Europolia
7.Appel à cotisation AMF
8.Autorisation d’ester en justice – Dossier Florent SIMONNOT c/ Commune de Montrabé (permis d’aménager).
9.Autorisation d’ester en justice – Dossier Daniel FELLER c/ Commune de Montrabé – n° 2307599-2.
10.Autorisation d’ester en justice – Dossier FREE mobile c/ Commune de Montrabé (Refus d’implantation d’antennes)


IV.SERVICES TECHNIQUES
11.Rénovation des appareils d’éclairage public routier – LED ++
12.Extinction de l’éclairage en milieu de nuit dans divers secteurs.


V.EDUCATION ET JEUNESSE
13.Tarifs séjours vacances d’été 2024


VI.CULTURE ET VIE ASSOCIATIVE
14.Renouvellement de la convention de partenariat avec l’association « arbres et paysages d’Autan ».


VII.MARCHES PUBLICS
15.Attribution marché public de denrées alimentaires pour la restauration scolaire.


VIII.DIVERS
16.Voeu en faveur du déplafonnement du versement mobilités.


IX.INFORMATIONS DU MAIRE

Les compte-rendus des précédents conseils municipaux ainsi que les informations relatives au fonctionnement du conseil municipal sont consultables dans la rubrique Vie citoyenne>Conseil municipal