Prochain conseil municipal : mercredi 15 février
Le prochain conseil municipal se tiendra mercredi 15 février 2023, à 20h30, à la Mairie – salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR :
- Approbation du compte-rendu de la séance du 15 décembre 2022
- Débat d’orientations budgétaires
- Autorisation donnée au Maire pour engager, liquider et mandater les dépenses
d’investissement - Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de
l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) – modification - Élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal valant Programme Local de
l’Habitat (PLUi-H) de Toulouse Métropole : Débat sur les orientations générales du Projet
d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) - Informations du Maire
Les compte-rendus des précédents conseils municipaux ainsi que les informations relatives au fonctionnement du conseil municipal sont consultables dans la rubrique Vie citoyenne>Conseil municipal
